Bienvenue sur Oktorus.com ! Nous vous remercions de visiter notre site web. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Oktorus (ci-après "le Créateur") et ses clients (ci-après "le Client"), dans le cadre de la commande d'œuvres artistiques et de services créatifs proposés sur ce site. En utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer à ces conditions.
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Créateur propose ses œuvres artistiques, telles que la réalisation audio, la composition musicale, la réalisation et le montage vidéo, la photographie, le graphisme, et d'autres prestations créatives. Ces œuvres sont disponibles à la vente ou en commande personnalisée via le site Oktorus.com.
2. Œuvres et Services
Oktorus propose les œuvres suivantes :
3. Commande et Achat en Ligne
Vous pouvez acheter des œuvres existantes ou commander des créations personnalisées via notre site web. Pour toute commande, vous devez accepter nos Conditions Générales de Vente. Une fois la commande passée et le paiement effectué, un contrat de vente est formé entre le Client et Oktorus. Les détails de la commande, y compris le prix et le délai de livraison, seront fournis sur la page de commande ou dans le devis personnalisé.
4. Tarifs et Paiement
Les prix des œuvres sont indiqués sur le site au moment de la commande, et incluent la TVA lorsque applicable. Les prix sont fermes et définitifs, sauf mention contraire dans le devis personnalisé.
Les paiements peuvent être effectués en ligne via les options sécurisées proposées (carte bancaire, PayPal, etc.). Un acompte de [X %] peut être demandé pour les créations sur mesure. Le solde est dû à la livraison de l'œuvre.
5. Livraison des Œuvres
Les œuvres créées sur commande seront livrées dans les délais indiqués sur le devis ou la page produit. Les livrables peuvent être envoyés par voie électronique ou sous forme physique si nécessaire. Le Client est responsable de la fourniture des informations correctes pour la livraison.
6. Propriété Intellectuelle
Les créations réalisées par Oktorus restent la propriété intellectuelle du Créateur jusqu’au paiement complet de la commande. Une fois la commande entièrement payée, le Client obtient un droit d’utilisation de l'œuvre pour l'usage prévu dans le devis ou le contrat. Toute utilisation supplémentaire devra faire l’objet d’une nouvelle négociation avec Oktorus.
7. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de [X jours] pour se rétracter de sa commande, sauf si la création a déjà commencé ou a été livrée sous forme de fichiers numériques. Le droit de rétractation n’est pas applicable aux œuvres personnalisées ou sur commande spécifique.
8. Responsabilité
Oktorus met en œuvre tous les moyens nécessaires pour fournir des œuvres de qualité professionnelle. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des conséquences d’une mauvaise utilisation des œuvres ou des retards de livraison liés au Client. Oktorus n’est pas responsable des problèmes techniques indépendants de sa volonté (ex. : panne de serveur, problème de connexion, etc.).
9. Données Personnelles
Oktorus collecte et traite les données personnelles des Clients conformément aux lois en vigueur sur la protection des données (RGPD). Ces données sont utilisées pour traiter vos commandes, vous contacter, et améliorer nos services. Vous avez un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse suivante : contact@oktorus.com.
10. Cookies
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11. Modifications des Conditions Générales de Vente
Oktorus se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec une date de mise à jour. En cas de modification importante, nous vous informerons par e-mail.
12. Contact
Pour toute question concernant ces conditions ou pour toute réclamation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@oktorus.com.
En utilisant Oktorus.com et en effectuant une commande, vous acceptez nos Conditions Générales de Vente. Merci pour votre confiance et pour soutenir l’art !